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Fiscalité et T.V.A. des ASBL: évitez les pièges.
Fiscalité et T.V.A. des ASBL: évitez les pièges.
T.V.A. les points d’attention à ne pas négliger en comptabilité pour un assujetti mixte partiel et comment s’organiser comptablement pour éviter tous soucis. Il y a aussi parfois des effets financiers qui peuvent être intéressants. Je proposerais un cas d’école qui a eu pour effet que l’arroseur (le fisc bien entendu) s’est retrouvé l’arrosé, l’inspectrice a eu un burn out .
Droit comptable vu à travers les nouveaux avis cnc dédiés aux asbl (restructurations, changement du référentiel comptable, évaluation et comptabilisation des dons).
ASBL et assujettissement partiel tva, organisation comptable, opportunités menaces, l’arroseur parfois arrosé ? ASBL et droit comptable aux travers des derniers avis CNC.
Régine Mercier
Régine Mercier est expert-comptable fiscaliste agréée ITAA, spécialisée en économie sociale, administratrice déléguée de la société RM & Partners - Ecosolidaire fondée en 2006
Diplômée de l'Université de Mons d'un certificat en droit de l'insolvabilité et d'un certificat en expertise judiciaire
Diplômée de l'Université Catholique de Louvain d'un master en sciences de gestion
Etudes en cours à l'Université de Liège pour l'obtention de master complémentaire en droit fiscal.
Régulièrement sollicitée pour donner des séminaires à ses confrères sur des matières qui touchent sa compétence comme le droit de l'insolvabilité, la comptabilité et la fiscalité des ASBL, les risques de requalification d'une ASBL à l'ISOC et les effets domino.
Gérante – Expert-Comptable fiscaliste agréé ITAA 50.696.240
Num central : 083 690 872 - - Gsm : +32 472 78 43 48
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Inscrit au Barreau de Bruxelles depuis 1994, Laurent est reconnu un expert majeur en TVA en Belgique. Avocat spécialisé avec plus de 30 ans d'expérience, il a fondé JusT.VAT en janvier 2026 avec son associée depuis 2014, Maître Céline Joly.
Ancien assistant à l'Université catholique de Louvain-La-Neuve (UCL), Professeur de TVA à l'Université Libre de Bruxelles (ULB) depuis 2010 et à l'Ecole Supérieure des Sciences Fiscales (ICHEC-ESSF) depuis 2012, Laurent enseigne également à la Chambre royale belge des comptables de Bruxelles depuis 1999. Il est l'auteur d'ouvrages, de nombreuses publications et intervient très régulièrement comme conférencier.
Ancien Trésorier du Barreau de Bruxelles (2014-2017) et ancien administrateur-Trésorier de l'OBFG (Avocats.be) de 2018 à 2025, il a présidé la cellule anti-blanchiment des avocats francophones de Belgique et a notamment négocié le statut TVA des avocats avec l'administration centrale en 2013.
Laurent accompagne de nombreux experts-comptables et conseille une clientèle variée : institutions publiques, groupements professionnels, grands groupes, PME et ASBL. Son expertise couvre le conseil, l'audit, l'optimisation TVA ainsi que le contentieux administratif et judiciaire. Il pratique le français, le néerlandais et l'anglais.
TVA – Douanes et accises – Taxes locales
Email : l.tainmont@justvat.be
T.V.A. les points d’attention à ne pas négliger en comptabilité pour un assujetti mixte partiel et comment s’organiser comptablement pour éviter tous soucis.
Laurent TAINMONT
Comment s’organiser comptablement pour éviter tous soucis. Il y a aussi parfois des effets financiers qui peuvent être intéressants. Je proposerais un cas d’école qui a eu pour effet que l’arroseur (le fisc bien entendu) s’est retrouvé l’arrosé, l’inspectrice a eu un burn out .
Droit comptable vu à travers les nouveaux avis cnc dédiés aux asbl (restructurations, changement du référentiel comptable, évaluation et comptabilisation des dons).
ASBL et assujettissement partiel tva, organisation comptable, opportunités menaces, l’arroseur parfois arrosé ? ASBL et droit comptable aux travers des derniers avis CNC.