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Consolidation-Comptable et Consolidation - Fiscale.
Nos deux orateurs vous proposent d'aborder les deux volets importants intervenants dans la consolidation d'une entreprise.
Jean-Guy DIDIER
Jean-Guy DIDIER est réviseur d’entreprises et expert-comptable ayant à son actif une longue expérience en fiduciaire et en révisorat. Spécialisé dans le conseil aux PME (secteur marchand et non-marchand), dans les domaines de la gestion administrative/financière/comptable et du contrôle interne en ce compris des fonctions d’administrateur judiciaire ; réorganisation de sociétés, fusion/scission, audits d’acquisition/cession d’entreprises. Il est également formateur agréé, habilité à réaliser des expertises judiciaires.
Maître Typhanie AFSCHRIFT, née le 13 septembre 1953, est mariée et a 4 enfants.
Fonctions académiques
Elle est aujourd’hui professeure ordinaire e.m. à l’Université Libre de Bruxelles, à la Solvay Brussels School of Economics and Management, charge qu’elle assume depuis 1987.
Elle est par ailleurs Présidente de l’Executive Master en Gestion Fiscale de la même Solvay Brussels School of Economics and Management.
Elle a précédemment enseigné à la Faculté de droit de l’Université Libre de Bruxelles, au Centro Universitario Francisco de Vitoria à Madrid, à la Vrije Universiteit Brussel.
Fonctions en tant qu'avocate
Elle est avocate au Barreau de Bruxelles depuis 1976, et est également inscrite au Barreaux d’Anvers, de Genève, de Fribourg, de Madrid, et de Luxembourg. Elle est foreign lawyer à Hongkong.
Elle est associée fondatrice de la société d’avocats Afschrift Tax and Legal.
Principales publications
Elle est notamment auteure des ouvrages suivants :
L'évitement licite de l'impôt et la réalité juridique, Bruxelles, Larcier, 1994 (2ème édition 2004)
L'impôt des personnes physiques, Collection fiscale de l'Ecole de commerce Solvay, Bruxelles, Kluwer, 1995 (en collaboration avec Marielle MORIS)
Traité de la preuve en droit fiscal, Larcier,1998 (2ème édition 2004, traduction en néerlandais Bewijs in fiscaal recht, 2002)
Manuel de droit pénal financier, Bruxelles, Kluwer, 2001 (en collaboration avec Valérie-Anne DE BRAUWERE)
L’impôt des personnes physiques, Bibliothèque fiscale de la Solvay Business School, Bruxelles, Larcier, 2005
Chronique de Jurisprudence relative à l’impôt des personnes physiques (2000-2008), Larcier, Bruxelles, 2009 (en collaboration avec Mélanie DAUBE)
La levée du secret bancaire fiscal, Larcier, Bruxelles, 2011
L’abus fiscal, Bruxelles, Larcier, 2013 (édition néerlandaise : Het fiscaal misbruik, Larcier 2013)
Contribution dans : « Droit fiscal et crise du confinement : des ambitions modestes » in La pandémie de Covid-19 face au droit, Limal, Anthemis, 2020, pp. 379-392, (en collaboration avec Perrine RUDEWIEZ)
Contribution dans : « Pandémie Covid-19 et confinement : les conséquences, les perspectives et les enjeux pour la fiscalité » in La pandémie de Covid-19 face au droit - Volume 2, Limal, Anthemis, avril 2022, pp. 519-540, (en collaboration avec Perrine RUDEWIEZ)
« PARTIE VI L'abus de droit en matière de planification patrimoniale » in La fiscalité des revenus en pratique. Fiscalité familiale - Fiscalité immobilière - Fiscalité des entreprises, sous la direction de E. NAVEZ, Bruxelles, Larcier, 2021 (en collaboration avec Perrine RUDEWIEZ)
Philosophie de l’impôt, Larcier, Bruxelles, 2022
Elle est également auteure de plus de 200 publications dans de nombreuses revues spécialisées belges et étrangères (Journal de Droit fiscal, Fiscalité Européenne Revue, Journal des Tribunaux, Revue Générale du Contentieux Fiscal, Revue de droit commercial, Revue du Notariat belge, Revue Pratique des sociétés, Revue de jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles, DAOR, Tijdschrift voor Fiscaal Recht, Noticias de la Unión Europea, Revue Générale de Fiscalité …).
Elle a prononcé plus de 250 conférences dans le domaine du droit fiscal, à Bruxelles, Luxembourg, Londres, Genève, Paris, Cannes, Madrid, Lausanne, Bâle, Zurich, Gstaad, Monaco, Louvain-La-Neuve, Gand, Namur, Anvers, Liège, …
Elle a été experte auprès de la Chambre des représentants de Belgique, du Sénat de Belgique, et de divers gouvernements, à l’occasion de certaines législations fiscales.
Elle est régulièrement invitée à donner son avis sur des questions fiscales par des chaînes de télévision et de radio belges, suisses et françaises.
08h30 - 12h30 La Consolidation Fiscale.
Oratrice : Maître Thyhanie AFSCHRIFT
« La consolidation fiscale a été réclamée pendant de très longues années, et a pendant longtemps été une des importantes lacunes du droit fiscale belge. L’absence de consolidation entraînait souvent, dans un même groupe, la taxation de bénéfices logés dans une société, alors que d’autres unités du groupe étaient en perte.
A présent, mais moyennant des conditions parfois assez lourdes, il est possible de consolider des groupes de sociétés.
L’exposé de Typhanie AFSCHRIFT sera consacré aux conditions dans lesquelles la consolidation fiscale peut être réalisée, aux conséquences de cette consolidation, et aux risques, pas toujours apparents, que celle-ci peut entraîner pour les entreprises. »
14h00- 17h30 Les principes de la consolidation Comptable.
Orateur: Monsieur Jean-Guy DIDIER.
Les principes de la consolidation
Afin de vous préparer sur les principes de la consolidation, nous aborderons les points suivants :